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Nimo TV, propriété de Huya, remporte une sentence arbitrale contre la violation des engagements contractuels du Livestreamer marocain

GUANGZHOU, Chine, 6 juillet 2021 /PRNewswire/ — Nimo TV, HUYA Inc. (« Huya », NYSE: HUYA), plateforme internationale de streaming en direct, a lancé récemment une procédure d’arbitrage d’urgence au Centre d’arbitrage international de Singapour (SIAC) contre un streamer marocain qui avait enfreint un accord de coopération exclusive avec Nimo TV. Une injonction provisoire a donc été émise par le SIAC. En entamant rapidement une action en justice, Huya a démontré que la société Internet chinoise était déterminée et capable de défendre ses intérêts à l’heure de son internationalisation.

L’injonction du SIAC interdit au streamer marocain de diffuser en direct sur des plateformes, des sites web et des applications qui ne sont pas exploitées par Nimo TV. De plus, le streamer est empêché de participer à des activités commerciales ou promotionnelles par toute plateforme concurrente, y compris Nonolive, la branche de streaming en direct à l’étranger de Douyu, et la plateforme alternative que le streamer a menacé d’adopter. Le streamer est également responsable de dizaines de milliers de dollars de frais, qui comprennent les frais liés à la procédure d’arbitrage d’urgence et les frais juridiques de Nimo TV.

L’industrie internationale du streaming en direct est souvent confrontée à des difficultés lorsque les streamers violent les contrats en changeant de plateforme. Comme les procédures juridiques transnationales sont en général compliquées, coûteuses et difficiles à exécuter, de nombreux streamers internationaux profitent de ces situations et considèrent leurs accords de coopération exclusive comme non contraignants. Lorsque les streamers se voient proposer un prix plus élevé, ils risquent de violer les contrats sans s’inquiéter des conséquences juridiques. Toutefois, à contre-courant de cette idée reçue, les plateformes de streaming en direct, y compris Nimo TV, valorisent fortement le potentiel commercial des streamers et les considèrent comme des partenaires importants dans la production de contenus. À cet égard, lorsqu’elles s’internationalisent, il est crucial que les plateformes de streaming en direct s’assurent que les streamers de différentes nationalités respectent leurs obligations et ne contreviennent pas aux contrats.

La procédure d’arbitrage d’urgence initiée au SIAC représente une étape importante pour Nimo TV. Il n’a fallu que 14 jours entre le dépôt des documents pertinents et la réception de l’ordonnance provisoire, ce qui pourrait dissuader les futurs streamers de violer leurs contrats. En outre, l’injonction contre le streamer marocain est probablement le premier cas de l’industrie du streaming en direct que le SIAC a traité et pourrait fournir des informations pour les plateformes internationales de streaming en direct lors de la gestion de la violation des contrats. Nimo TV cherche désormais à obtenir la reconnaissance et l’exécution de la décision arbitrale par les tribunaux marocains, le Maroc étant le pays d’origine du streamer, pour sécuriser ses intérêts par des moyens légaux.

 

CONTACT : Stefanie Wang, wangwei11@huya.com, +86-185-1569-7036